La Poste s'engage dans la lutte anti contrefaçon dans le fret

Comment lutter contre la contrefaçon dans le fret postal ? Organisée par le groupe La Poste, la première conférence internationale sur le sujet a tenté de trouver des réponses.

Olivier Tsalpatouros, responsable douanes et commerce international pour le groupe La Poste. © DR

La conférence organisée par La Poste les 16 et 17 novembre à Paris a permis d'engager une réflexion avec les principaux opérateurs postaux (Deutsche Post DHL, Canada Post, TNT), les administrations des douanes, les organisations internationales, l’Union Postale Universelle, mais également les titulaires de droits de propriétés intellectuelles (Institut national de la propriété industrielle) et les organisations professionnelles nationales (Fédération de la vente à distance).

Membre du Comité national anti-contrefaçon (CNAC) depuis 2009, l’opérateur postal français a fait adopter, conjointement avec trois autres postes européennes (Grande-Bretagne, Italie et Pays-Bas) l’ajout des marchandises contrefaites dans la liste des envois non admis. Un premier pas louable pour entériner la sécurisation des flux.

Délinquance itinérante ?

"Il est important que les titulaires de droits de propriétés intellectuelles comprennent la logique du flux postal", indique Olivier Tsalpatouros, responsable douanes et commerce international pour le groupe La Poste. Au sein même de l'Union européenne, le fret postal est en effet utilisé par des réseaux pour expédier des produits et marchandises contrefaits. "Le développement de la vente à distance n’est pas étranger à ce phénomène", note-t-il.

Une question reste posée : les pratiques suspecte liées aux flux postaux constituent-elles une forme de délinquance économique itinérante ? En fait, les escroqueries générées par la vente à distance par exemple sont la plupart du temps le fait de réseaux structurés et consommateurs de nouvelles technologies. "Ces réseaux en provenance de Russie et d’Europe de l’Est s’inscrivent dans le registre de la cybercriminalité", nuance Jean-Jacques Richard, président de la commission sûreté de TLF. Il s’agit d’une délinquance intelligente et organisée mais non itinérante. "Ce qui est clair, c’est que le volume de commerce légitime qui circule dans le monde est estimé à 5,5 milliards d’objets (source UPU, 2007), rappelle Olivier Tsalpatouros. Mais seulement 45 millions d’objets sont soumis à un système de traçabilité ("track and trace")".

Des systèmes de traçabilité des flux à l'étude

En conséquence, La Poste ambitionne de travailler à court terme avec des opérateurs en Asie et plus généralement à travers le monde pour mettre en place des systèmes de traçabilité des flux. L’enjeu est considérable. Les experts estiment en effet que la contrefaçon représente 3 à 5% du commerce mondial. Au sein même de l’Union européenne, le préjudice économique équivaut à la suppression de 130 000 emplois en année pleine (source Comité Colbert).

"En même temps, on ne demande pas à un transporteur ou à un logisticien de savoir si le fret qu’il achemine est ou non contrefait", soutient Jean-Jacques Richard. D’où la nécessité de sécuriser les flux postaux dans le cadre de la norme OEA  (Opérateur Économique Agrée) avec l’administration des douanes. "Chronopost est agréé OEA depuis le mois de juin 2009", se félicite Olivier Tsalpatouros. Pour l’heure, le groupe finalise son dossier d’agrément, lequel sera déposé début 2010. Après l’opérateur postal néerlandais, tout laisse penser que le groupe dirigé par Jean-Claude Bailly sera le deuxième opérateur postal européen OEA.