Bienvenue sur le portail juridique d'information du transport et de la logistique
Contacts
|
Foire aux questions
Accès abonnés
Mémoriser mot de passe
Mot de passe oublié ?
Revues
Lamy Transport
Social Transport
Logistique
Douanes
Voyageurs
Sources Officielles
S'abonner
Rechercher
Bulletin des transports et de la logistique
Droit maritime français
Le Lamy Transport Tome 1
Le Lamy Transport Tome 2
Le Lamy Transport Tome 3
Le Lamy Gestion Sociale du Personnel de Conduite
Formulaires ProActa Social Transport
Le Lamy Logistique
Transport Routier de Marchandises au Quotidien
La Girafe
Le Lamy Guide des Procédures Douanières
Le Lamy Transport et Tourisme par Autocar
Textes et jurisprudences
Conventions internationales
Toute la gamme transport Wolters Kluwer
Bulletin des transports et de la logistique
Droit maritime français
Le Lamy Transport Tome 1
Le Lamy Transport Tome 2
Le Lamy Transport Tome 3
Le Lamy Gestion Sociale du Personnel de Conduite
Formulaires ProActa Social Transport
Le Lamy Logistique
Transport Routier de Marchandises au Quotidien
La Girafe
Le Lamy Guide des Procédures Douanières
Le Lamy Transport et Tourisme par Autocar
Accueil
>
Editions Lamy
>
Le Droit Maritime Français
> Sommaire
MENU
Sommaire
Archives
Contacts
S'ABONNER
Supplément au numéro special 60 ans (PDF)
TOUS LES OUVRAGES
Bulletin des Transports et de la Logistique
Droit maritime Français
Lamy Transport, tome 1
Lamy Transport, tome 2
Lamy Transport, tome 3
Transport routier de
marchandises au quotidien
Gestion Sociale du Personnel
de Conduite
Formulaire Commenté Social Transport
Guide des Procédures
Douanières
Lamy Logistique
La girafe
Transport et Tourisme
par Autocar
Droit Maritime Français n° 817 du 01 octobre 2019
S'ABONNER
COLLABORATEURS
Navire – Transport maritime – Gens de mer
DOCTRINE
Cybersécurité et navires sans équipage
JURISPRUDENCE FRANÇAISE
Temoignages contradictoires, abordage douteux confirme
Vente de navire : droit de la consommation et compétence juridictionnelle
La clause de compétence juridictionnelle opposée au commissionnaire
Absence de signature d’un contrat d’engagement maritime à durée déterminée avant l’embarquement = CDI
Le PV de réception-livraison du navire, point de départ de la prescription de l’action en conformité
Fenêtre sur cour : Refus de l’immunité de juridiction pour des activités de classification dissociées de la certification statutaire
Incoterm EXW : le faux ami de la vente internationale
Ports - Littoral - Plaisance
DOCTRINE
Le règlement européen sur les ports maritimes - une brève introduction
JURISPRUDENCE FRANÇAISE
Courtier d’assurance et obligation de vérification
Les pouvoirs du juge judiciaire face à l’occupation sans titre d’une voie publique desservant un port fluvial : entre continuité et nouveauté
Jurisprudence de l’Union Européenne
Au premier semestre 2019
Haut de page
Vos publications INFO6TM
>> Logistiques Magazine
>> L'Officiel des Transporteurs
>> Le Journal de la Marine Marchande
Autres portails métiers Wolters-Kluwer France :
www.wk-rh.fr
|
www.wk-ce.fr
|
www.wk-hsqe.fr
