Bienvenue sur le portail juridique d'information du transport et de la logistique
Contacts
|
Foire aux questions
Accès abonnés
Mémoriser mot de passe
Mot de passe oublié ?
Revues
Lamy Transport
Social Transport
Logistique
Douanes
Voyageurs
Sources Officielles
S'abonner
Rechercher
Bulletin des transports et de la logistique
Droit maritime français
Le Lamy Transport Tome 1
Le Lamy Transport Tome 2
Le Lamy Transport Tome 3
Le Lamy Gestion Sociale du Personnel de Conduite
Formulaires ProActa Social Transport
Le Lamy Logistique
Transport Routier de Marchandises au Quotidien
La Girafe
Le Lamy Guide des Procédures Douanières
Le Lamy Transport et Tourisme par Autocar
Textes et jurisprudences
Conventions internationales
Toute la gamme transport Wolters Kluwer
Bulletin des transports et de la logistique
Droit maritime français
Le Lamy Transport Tome 1
Le Lamy Transport Tome 2
Le Lamy Transport Tome 3
Le Lamy Gestion Sociale du Personnel de Conduite
Formulaires ProActa Social Transport
Le Lamy Logistique
Transport Routier de Marchandises au Quotidien
La Girafe
Le Lamy Guide des Procédures Douanières
Le Lamy Transport et Tourisme par Autocar
Accueil
>
Editions Lamy
>
Le Droit Maritime Français
> Sommaire
MENU
Sommaire
Archives
Contacts
S'ABONNER
Supplément au numéro special 60 ans (PDF)
TOUS LES OUVRAGES
Bulletin des Transports et de la Logistique
Droit maritime Français
Lamy Transport, tome 1
Lamy Transport, tome 2
Lamy Transport, tome 3
Transport routier de
marchandises au quotidien
Gestion Sociale du Personnel
de Conduite
Formulaire Commenté Social Transport
Guide des Procédures
Douanières
Lamy Logistique
La girafe
Transport et Tourisme
par Autocar
Droit Maritime Français n° 811 du 01 mars 2019
S'ABONNER
COLLABORATEURS
Navire - Transport maritime - Gens de mer
DOCTRINE
L’Universalisme naturel du droit maritime : rappel historique utile à l’heure du Brexit ?
JURISPRUDENCE FRANÇAISE
Rôle et pouvoirs de l’apériteur en assurances maritimes
Quels sont les dommages que couvre la limitation de responsabilité de l’entrepreneur de manutention ?
Un officier marine marchande en short et sandales ?
Portée d’un cas excepté : l’incendie
« Fait du prince » à l’origine d’une livraison sans remise de l’original du connaissement : que peut faire le chargeur/vendeur impayé ?
L’existence d’un titre de transport n’est pas nécessaire pour engager la responsabilité du transporteur maritime de passagers pour manquement à son obligation de sécurité
REGARDS SUR LA JURISPRUDENCE
Le délai de prescription de l’action en paiement du manutentionnaire relève du droit commun
La mise à disposition de conteneurs par le transporteur s’intègre dans le contrat de transport et en suit le régime
A défaut d’un lieu convenu, le lieu de livraison d’un navire de plaisance est celui où il se trouvait au moment de la conclusion de la vente
Non respect de l’obligation de délivrance d’un navire pour livraison deux ans après la vente
Application de la clause de responsabilité insérée dans un contrat de dépôt d’un navire
Dommages aux marchandises pour mauvais arrimage : qui est responsable ?
JURISPRUDENCE EUROPÉENNE
Quand la liberté des mers s’efface au profit de la lutte contre la pollution environnementale
Ports - Littoral – Plaisance
JURISPRUDENCE FRANÇAISE
Le droit constitutionnel de l’environnement ne vaut pas cristallisation des règles issues de la loi « littoral »
Protection des rivages de la mer et aménagements côtiers : que reste-t-il de l’article 27 de la loi Littoral ?
Haut de page
Vos publications INFO6TM
>> Logistiques Magazine
>> L'Officiel des Transporteurs
>> Le Journal de la Marine Marchande
Autres portails métiers Wolters-Kluwer France :
www.wk-rh.fr
|
www.wk-ce.fr
|
www.wk-hsqe.fr
