- Spécial été : magazines à feuilleter gratuitement
- Presse
-
Ouvrages
- Lamy Transport, tome 1 2010
- Lamy Transport, tome 2 2010
- Lamy Transport, tome 3 2010
- Transport routier de marchandises au quotidien
- Gestion Sociale du Personnel de Conduite
- Formulaire Commenté Social Transport
- Guide des Procédures Douanières
- Lamy Logistique
- Transport et Tourisme par Autocar
- La Girafe
- Lexiques
- Études
Lamy Transport, tome 3 2010
Pour un transport de marchandises dangereuses sécurisé !Les règles qui régissent le transport de matières dangereuses sont complexes et en constante évolution. Pour vous aider à sécuriser vos transports, cet ouvrage rassemble toutes les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens de marchandises dangereuses en tenant compte des dernières modifications réglementaires (ADR2007, …).
- A propos de cet ouvrage
- PARTIE 1 - Transports routiers
- LIVRE 1 - Cadre réglementaire
- Chapitre 1 - Présentation des règlements
- Chapitre 2 - Champs d'application des règlements
- Chapitre 3 - Plan des règlements
- Chapitre 4 - Dispenses relatives à certains transports
- 45 Transports réalisés par les particuliers
- 46 Transports réalisés, à titre accessoire, par les entreprises
- 47 Transports réalisés par des services d'intervention
- 48 Transports d'urgence
- 49 Transports de machines ou de matériels non réglementés
- 50 Transports d'emballages, conteneurs, citernes... vides
- 51 Transports agricoles
- 45 Transports réalisés par les particuliers
- Chapitre 5 - Dispenses relatives à certaines matières
- 52 Transports de gaz (classe 2)
- 53 Transports de liquides inflammables (classe 3)
- 54 Transports de matières infectieuses
- 55 Transports de matières radioactives
- 56 Transports de matières corrosives (classe 8)
- 57 Transports de produits pharmaceutiques
- 58 Transports d'amiante
- 59 Transports de piles et batteries au lithium (classe 9)
- 60 Transports de PCB et PCT (classe 9)
- 61 Transports de matières dangereuses pour l'environnement
- 62 Transports de produits phytosanitaires (régime intérieur)
- 52 Transports de gaz (classe 2)
- Chapitre 6 - Dispenses et emballages en quantités exceptées
- Chapitre 7 - Dispenses et emballages en quantités limitées
- Annexes
- Chapitre 8 - Dispenses et transports en quantités limitées
- Annexes
- Chapitre 9 - Dérogations
- Chapitre 1 - Présentation des règlements
- LIVRE 2 - Classement des matières
- Chapitre 1 - Principes de classement
- Annexes
- Chapitre 2 - Classe 1 — Matières et objets explosibles
- Chapitre 3 - Classe 2 — Gaz
- Chapitre 4 - Classe 3 — Liquides inflammables
- 120 Définition
- 121 Subdivisions
- 122 Groupes d'emballage
- 123 Classement des matières inflammables et toxiques
- 124 Classement des matières inflammables et corrosives
- 125 Classement des matières visqueuses
- 126 Classement des déchets de peinture
- 127 Classement des matières et préparations servant de pesticides
- 128 Rubriques collectives de la classe 3
- 129 Liquides inflammables interdits au transport
- 120 Définition
- Chapitre 5 - Classe 4.1 — Solides inflammables
- Chapitre 6 - Classe 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- Chapitre 7 - Classe 4.3 — Matières dégageant des gaz inflammables au contact de l'eau
- Chapitre 8 - Classe 5.1 — Matières comburantes
- Chapitre 9 - Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- Chapitre 10 - Classe 6.1 — Matières toxiques
- 157 Définition
- 158 Subdivisions
- 159 Classement des matières toxiques — Groupes d'emballage
- 160 Classement des matières toxiques et inflammables
- 161 Classement des matières toxiques et corrosives
- 162 Critères de toxicité
- 163 Pesticides
- 164 Rubriques collectives de la classe 6.1
- 165 Matières toxiques interdites au transport
- 157 Définition
- Chapitre 11 - Classe 6.2 — Matières infectieuses
- Chapitre 12 - Classe 8 — Matières corrosives
- Chapitre 13 - Classe 9 — Matières et objets dangereux divers
- Chapitre 1 - Principes de classement
- LIVRE 3 - Emballages
- Chapitre 1 - Réglementation générale de l'emballage
- Chapitre 2 - Emballages usuels
- Annexes
- Chapitre 3 - Emballages en commun
- Section 1 - Autorisations d'emballage en commun
- Section 2 - Interdictions d'emballage en commun
- 233 Classe 1 — Explosifs
- 234 Classe 3 — Liquides inflammables
- 235 Classe 4.1 — Solides inflammables
- 236 Classe 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- 237 Classe 4.3 — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
- 238 Classe 5.1 — Comburants
- 239 Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- 240 Classe 6.1 — Toxiques
- 241 Classe 6.2 — Matières infectieuses
- 242 Classe 8 — Corrosifs
- 243 Classe 9 — Matières dangereuses diverses
- 233 Classe 1 — Explosifs
- Section 3 - Étiquetage et marquage
- Section 1 - Autorisations d'emballage en commun
- Annexes
- Chapitre 4 - Grands récipients pour vrac (GRV)
- Annexes
- Chapitre 5 - Grands emballages
- Chapitre 6 - Instructions d'emballage
- Section 1 - Codification des instructions
- Section 2 - Contenu des instructions
- Section 3 - Principales instructions
- 308 Instructions d'emballage applicables à la classe 2
- 309 Instructions d'emballage applicables à la classe 3
- 310 Matières de la classe 3 concernées par l'instruction R001
- 311 Instructions d'emballage applicables à la classe 4.1
- 312 Matières de la classe 4.1 concernées par l'instruction R001
- 313 Instructions d'emballage applicables à la classe 4.2
- 314 Matières de la classe 4.2 concernées par l'instruction R001
- 315 Instructions d'emballage applicables à la classe 4.3
- 316 Matières de la classe 4.3 concernées par l'instruction R001
- 317 Instructions d'emballage applicables à la classe 5.1
- 318 Matières de la classe 5.1 concernées par l'instruction R001
- 319 Instructions d'emballage applicables à la classe 5.2
- 320 Instructions d'emballage applicables à la classe 6.1
- 321 Matières de la classe 6.1 concernées par l'instruction R001
- 322 Instructions d'emballage relatives à la classe 6.2
- 323 Instructions d'emballage relatives à la classe 8
- 324 Matières de la classe 8 concernées par l'instruction R001
- 325 Instructions d'emballage relatives à la classe 9
- 326 Matières de la classe 9 concernées par l'instruction R001
- 308 Instructions d'emballage applicables à la classe 2
- Section 1 - Codification des instructions
- Annexes
- Chapitre 1 - Réglementation générale de l'emballage
- LIVRE 4 - Étiquetage et marquage des colis
- Chapitre 1 - Étiquettes de danger
- Chapitre 2 - Étiquette de manutention (Flèches d'orientation)
- Chapitre 3 - Marques d'expédition
- Chapitre 1 - Étiquettes de danger
- LIVRE 5 - Véhicules routiers
- Chapitre 1 - Citernes métalliques fixes ou démontables
- Section 1 - Réglementation
- Section 2 - Construction, équipements et agrément
- Section 3 - Marquage
- Sous-section 1 - Mentions générales
- Sous-section 2 - Mentions complémentaires
- 386 Classe 2 — Gaz
- 387 Classe 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- 388 Classe 4.3 — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
- 389 Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- 390 Classe 6.1 – Matières toxiques
- 391 Classe 7 — Matières radioactives
- 392 Classe 8 — Matières corrosives
- 393 Modalités d'apposition
- 386 Classe 2 — Gaz
- Sous-section 1 - Mentions générales
- Section 4 - Codification des citernes
- Section 5 - Visites et épreuves
- Section 6 - Marges de remplissage
- Sous-section 1 - Remplissage maximal
- § 1 Liquides transportés à température ambiante
- § 2 Matières transportées à température élevée
- § 3 Dispositions particulières à certaines classes et dispositions spéciales codées TU
- 413 Classe 2 — Gaz
- 414 Classe 4.1 — Solides inflammables
- 415 Classe 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- 416 Classe 4.3 — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
- 417 Classe 5.1 — Matières comburantes
- 418 Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- 419 Classe 6.1 — Matières toxiques
- 420 Classe 7 — Matières radioactives
- 421 Classe 8 — Matières corrosives
- 413 Classe 2 — Gaz
- Sous-section 2 - Remplissage minimal
- Sous-section 1 - Remplissage maximal
- Section 7 - Dossier de citerne
- Section 1 - Réglementation
- Annexes
- Chapitre 2 - Citernes en matière plastique renforcée — CPR
- Chapitre 3 - Citernes mobiles et CGEM « UN »
- Section 1 - Cadre réglementaire des citernes mobiles
- Section 2 - Construction et équipement des citernes mobiles
- Section 3 - Agrément des citernes mobiles
- Section 4 - Visites et épreuves des citernes mobiles
- Section 5 - Marquage des citernes mobiles
- Section 6 - Conteneurs à gaz à éléments multiples – (CGEM) « UN »
- Section 7 - Matières autorisées en citernes mobiles
- Section 8 - Taux de remplissage
- Section 9 - Remise au transport – Utilisation
- Section 1 - Cadre réglementaire des citernes mobiles
- Chapitre 4 - Véhicules pour vrac solide
- Annexes
- Chapitre 5 - Véhicules pour explosifs (colis)
- Chapitre 6 - Véhicules spéciaux
- Chapitre 7 - Équipement électrique
- Annexes
- Chapitre 8 - Extincteurs
- Section 1 - Réglementation
- Sous-section 1 - Principes
- Sous-section 2 - Applications
- 540 Unités de transport d'une masse maximale admissible inférieure ou égale à 3,5 tonnes
- 541 Unités d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes et inférieure ou égale à 7,5 tonnes
- 542 Unités d'une masse maximale admissible supérieure à 7,5 tonnes
- 543 Classes de feu A, B et C
- 544 Emplacement des extincteurs
- 545 Plombage et marquage
- 546 Inspections
- 547 Utilisation
- 548 Obligation du chargeur
- 540 Unités de transport d'une masse maximale admissible inférieure ou égale à 3,5 tonnes
- Sous-section 1 - Principes
- Section 2 - Dispenses
- Section 3 - Agents d'extinction prohibés
- Section 1 - Réglementation
- Chapitre 9 - Moyens de télécommunication
- Chapitre 10 - Flexibles de transvasement (régime intérieur)
- Chapitre 11 - Limiteurs–ralentisseurs–ABR
- Chapitre 12 - Équipements d'intervention et de protection individuelle
- Chapitre 13 - Équipements divers
- Chapitre 14 - Réception nationale et visite initiale des véhicules
- Chapitre 15 - Visites périodiques des véhicules
- 606 Principes
- 607 Réalisation des visites
- 608 Documents à présenter
- 609 Vérifications effectuées
- 610 Procès-verbal de contrôle
- 611 Visa des documents
- 612 Vignette
- 613 Anomalies et défauts
- 614 Contre-visite
- 615 Preuve du contrôle
- 616 Pouvoir du préfet
- 617 Défaut de visite
- 618 Maintien en état des véhicules
- 606 Principes
- Annexes
- Chapitre 1 - Citernes métalliques fixes ou démontables
- LIVRE 6 - Conteneurs
- Chapitre 1 - Conteneurs à usage général
- Chapitre 2 - Conteneurs pour vrac
- Annexes
- Chapitre 3 - Conteneurs-citernes métalliques
- Section 1 - Réglementation
- Section 2 - Construction et équipement
- Section 3 - Marquage
- Section 4 - Visites et épreuves
- Section 5 - Chargement et transport
- Section 6 - Dossier de conteneur-citerne
- Section 1 - Réglementation
- Annexes
- Chapitre 1 - Conteneurs à usage général
- LIVRE 7 - Chargement et déchargement
- Chapitre 1 - Obligations respectives des parties
- Chapitre 2 - Obligations du donneur d'ordre et de l'expéditeur
- Chapitre 3 - Obligations du chargeur et du remplisseur
- Chapitre 4 - Obligations du transporteur
- Chapitre 5 - Obligations du destinataire
- Chapitre 6 - Obligations des autres intervenants
- Chapitre 7 - Obligations relatives aux installations automatiques pour véhicules-citernes
- Chapitre 8 - Lieux de chargement et de déchargement
- Chapitre 9 - Modalités de chargement des colis
- Annexes
- Chapitre 10 - Modalités de chargement des citernes
- Chapitre 11 - Prévention des risques et protection de l'environnement
- Chapitre 12 - Prévention des risques et sécurité du travail
- Annexes
- Chapitre 13 - Interdictions de chargement en commun
- Annexes
- Chapitre 14 - Limitations de chargement
- Annexes
- Chapitre 15 - Nettoyage des engins de transport
- Chapitre 1 - Obligations respectives des parties
- LIVRE 8 - Étiquetage et signalisation des engins de transport
- Chapitre 1 - Réglementation générale de l'étiquetage et de la signalisation des engins de transport
- Annexes
- Chapitre 2 - Étiquetage des engins de transport (plaques-étiquettes)
- Section 1 - Obligation d'étiquetage
- Sous-section 1 - Conteneurs, citernes mobiles, caisses mobiles
- Sous-section 2 - Véhicules-citernes et véhicules-batteries
- Sous-section 3 - Véhicules pour vrac
- Sous-section 4 - Véhicules pour marchandises emballées
- Sous-section 5 - Véhicules pour caisses mobiles
- Sous-section 6 - Unités mobiles de fabrication d'explosifs (MEMU)
- Sous-section 1 - Conteneurs, citernes mobiles, caisses mobiles
- Section 2 - Description des plaques-étiquettes
- Section 3 - Apposition et emplacement
- Section 4 - Particularités d'étiquetage
- Section 5 - Dispenses d'étiquetage
- 813 Dispenses tenant au type de transport (colis)
- 814 Dispenses tenant à la nature de danger des marchandises
- 815 Dispenses tenant au conditionnement des marchandises
- 816 Dispenses tenant aux quantités transportées en colis par unité de transport
- 817 Dispenses tenant à la nature de certaines activités
- 813 Dispenses tenant au type de transport (colis)
- Section 1 - Obligation d'étiquetage
- Chapitre 3 - Signalisation des engins de transport (panneaux orange)
- Section 1 - Obligation de signalisation
- Section 2 - Description des panneaux
- Section 3 - Numéros d'identification des produits
- Section 4 - Apposition et emplacement
- Section 5 - Dispenses de panneaux
- Section 1 - Obligation de signalisation
- Chapitre 4 - Marques et panneaux complémentaires
- Chapitre 1 - Réglementation générale de l'étiquetage et de la signalisation des engins de transport
- LIVRE 9 - Documents d'accompagnement
- Chapitre 1 - Document de transport — Établissement et dispenses
- Section 1 - Établissement du document
- Section 2 - Modèles de document
- Section 3 - Dispenses de document
- Section 1 - Établissement du document
- Chapitre 2 - Mentions du document de transport (en charge)
- Section 1 - Mentions générales
- Section 2 - Mentions particulières à certaines classes
- 868 Classe 1 — Matières et objets explosibles
- 869 Classe 2 — Gaz
- 870 Classe 3 — Liquides inflammables
- 871 Classe 4.1 — Solides inflammables
- 872 Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- 873 Classe 6.1 — Matières toxiques
- 874 Classe 6.2 — Matières infectieuses
- 875 Classe 7 — Radioactifs
- 876 Classe 8 — Corrosifs
- 877 Classe 9 — Matières dangereuses diverses
- 868 Classe 1 — Matières et objets explosibles
- Section 3 - Mentions particulières à certaines matières
- Section 4 - Mentions particulières à certains transports
- 885 Transports empruntant des tunnels
- 886 Transport d'approche ou terminal
- 887 Transport en conteneur pour vrac
- 888 Transport en citerne
- 889 Transport effectué dans le cadre d'un accord particulier
- 890 Transports de réservoirs fixes de stockage
- 891 Transport sous fumigation
- 892 Transports aux fins d'élimination ou de recyclage
- 885 Transports empruntant des tunnels
- Section 1 - Mentions générales
- Chapitre 3 - Mentions du document de transport (à vide)
- Chapitre 4 - Consignes de sécurité
- Annexes
- Chapitre 5 - Certificats d'agrément des véhicules
- 913 Textes réglementaires
- 914 Véhicules assujettis
- 915 Visite technique initiale
- 916 Visite technique annuelle
- 917 Délivrance du certificat d'agrément
- 918 Certificats délivrés à l'étranger
- 919 Rédaction du certificat
- 920 Mentions du certificat
- 921 Durée de validité du certificat
- 922 Changement de propriétaire
- 923 Retrait du certificat (régime intérieur)
- 924 Document de bord
- 913 Textes réglementaires
- Annexes
- Chapitre 6 - Certificats spéciaux
- Chapitre 7 - Documents d'accompagnement de certaines matières
- Chapitre 8 - Documents d'accompagnement de certains transports
- Chapitre 1 - Document de transport — Établissement et dispenses
- LIVRE 10 - Conseillers à la sécurité
- Chapitre 1 - Désignation des conseillers-sécurité
- Annexes
- Chapitre 2 - Missions des conseillers-sécurité
- Chapitre 3 - Qualification des conseillers-sécurité
- Chapitre 4 - Certificat de formation des conseillers-sécurité
- Annexes
- Chapitre 1 - Désignation des conseillers-sécurité
- LIVRE 11 - Formation des conducteurs et autres intervenants
- Chapitre 1 - Formation des conducteurs — Principes
- Chapitre 2 - Qualification des conducteurs
- Chapitre 3 - Organismes de formation des conducteurs
- Chapitre 4 - Certificat de formation des conducteurs
- Annexes
- Chapitre 5 - Formation des autres intervenants
- Chapitre 1 - Formation des conducteurs — Principes
- LIVRE 12 - Sûreté – Sécurité
- Chapitre 1 - Sûreté du transport
- Annexes
- Chapitre 2 - Sûreté et sous-traitance
- Chapitre 3 - Sûreté nucléaire
- Chapitre 4 - Interdictions de circulation (France)
- Chapitre 5 - Restrictions de circulation (France)
- Chapitre 6 - Limitations de vitesse (France)
- Section 1 - Vitesse des véhicules
- 1083 Textes réglementaires
- 1084 Véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes
- 1085 Véhicules d'un PTAC ou PTRA supérieur à 3,5 tonnes mais inférieur ou égal à 12 tonnes
- 1086 Véhicules d'un PTAC ou PTRA supérieur à 12 tonnes
- 1087 Routes à grande circulation
- 1088 Pouvoir des maires et des préfets
- 1089 Tunnels
- 1083 Textes réglementaires
- Section 2 - Disques indicateurs de vitesse
- Section 1 - Vitesse des véhicules
- Chapitre 7 - Équipage et escortes
- Chapitre 8 - Circulation et mesures diverses
- Chapitre 9 - Accident ou incident de transport
- Section 1 - Conduite à tenir
- Section 2 - Rapport – Déclaration
- 1106 Principes
- 1107 Obligation d'établissement
- 1108 Dommage corporel
- 1109 Dommage matériel et dommage à l'environnement
- 1110 Perte ou risque de perte de produit
- 1111 Matières égarées
- 1112 Intervention des autorités
- 1113 Forme et contenu du rapport
- 1114 Envoi de la déclaration
- 1115 Modèle de rapport (Cerfa no 12252 * 01)
- 1106 Principes
- Section 1 - Conduite à tenir
- Chapitre 10 - Contrôles routiers
- Annexes
- Chapitre 11 - Arrêt et stationnement
- Annexes
- Chapitre 12 - Surveillance des véhicules
- Chapitre 13 - Réglementation générale des tunnels (ADR)
- Chapitre 14 - Tunnel du Mont-Blanc
- Chapitre 15 - Tunnel du Fréjus
- Annexes
- Chapitre 16 - Tunnel du Somport
- Chapitre 17 - Tunnel sous la Manche
- Annexes
- Chapitre 18 - Produits explosifs
- Annexes
- Chapitre 19 - Matières nucléaires
- Annexes
- Chapitre 20 - Déchets dangereux – Transport intérieur
- Annexes
- Chapitre 1 - Sûreté du transport
- LIVRE 13 - Responsabilités
- Chapitre 1 - Responsabilité contractuelle de l'expéditeur
- Chapitre 2 - Responsabilité contractuelle du transporteur
- Chapitre 3 - Nullité du contrat de transport (régime intérieur)
- Chapitre 4 - Responsabilité délictuelle et droit français
- Chapitre 5 - Responsabilité délictuelle et CRTD
- Section 1 - Élaboration et champ d'application
- Section 2 - Responsabilité du transporteur
- Section 3 - Action en réparation des dommages
- Section 4 - Assurance de la responsabilité du transporteur
- Section 1 - Élaboration et champ d'application
- Chapitre 6 - Principes de responsabilité pénale
- Chapitre 7 - Infractions et sanctions
- Annexes
- 1352 Infractions relatives aux marchandises
- 1353 Infractions relatives au chargement, déchargement et manutention
- 1354 Infractions relatives à l'utilisation des véhicules
- 1355 Infractions relatives à l'équipement des véhicules
- 1356 Infractions relatives à l'étiquetage et à la signalisation des véhicules
- 1357 Infractions relatives aux documents d'accompagnement
- 1358 Infractions relatives à la circulation des véhicules
- 1359 Infractions relatives aux intervenants et aux transports de voyageurs
- 1360 Infractions relatives au stationnement des véhicules
- 1361 Infractions relatives à la sûreté
- 1362 Infractions diverses
- 1352 Infractions relatives aux marchandises
- Chapitre 1 - Responsabilité contractuelle de l'expéditeur
- LIVRE 1 - Cadre réglementaire
- PARTIE 2 - Transports maritimes
- LIVRE 1 - Cadre réglementaire
- DIVISION 1 - Réglementations portuaires
- Chapitre 1 - Réglementation du transit portuaire
- Chapitre 2 - Notifications – Informations
- Chapitre 3 - Chargement et séjour portuaires
- Chapitre 1 - Réglementation du transit portuaire
- DIVISION 2 - Réglementations maritimes
- Chapitre 1 - Conventions internationales
- Annexes
- Chapitre 2 - Code IMDG
- Annexes
- Chapitre 3 - Règlements français
- Chapitre 1 - Conventions internationales
- DIVISION 1 - Réglementations portuaires
- LIVRE 2 - Classement des matières
- Chapitre 1 - Principes de classement
- Section 1 - Classification
- Section 2 - Conduite à tenir par l'expéditeur
- 1452 Définition de l'expéditeur
- 1453 Obligation de classement
- 1454 Marche à suivre par l'expéditeur
- 1455 Marchandises interdites au transport
- 1456 Classement des solutions et mélanges contenant une seule marchandise dangereuse figurant nommément dans la Liste des matières dangereuses
- 1457 Classement des matières, mélanges et solutions contenant plusieurs marchandises dangereuses non reprises nommément dans la Liste des marchandises dangereuses
- 1452 Définition de l'expéditeur
- Section 1 - Classification
- Annexes
- Chapitre 2 - Classe 1 — Matières et objets explosibles
- Annexes
- Chapitre 3 - Classe 2 — Gaz
- Chapitre 4 - Classe 3 — Liquides inflammables
- Chapitre 5 - Classe 4.1 — Solides inflammables
- 1482 Caractéristiques de la classe 4.1
- 1483 Définitions relatives à la classe 4.1
- 1484 Particularités de classement des solides inflammables
- 1485 Particularités de classement des matières autoréactives
- 1486 Nouvelles matières autoréactives et nouvelles préparations
- 1487 Dispositions relatives à la régulation de température des matières autoréactives
- 1488 Désensibilisation des matières autoréactives
- 1489 Particularités de classement des matières explosibles désensibilisées solides
- 1490 Groupes d'emballage
- 1491 Affectation des solides inflammables aux groupes d'emballage
- 1492 Affectation des matières autoréactives aux groupes d'emballage
- 1493 Rubriques génériques et NSA de la classe 4.1
- 1482 Caractéristiques de la classe 4.1
- Chapitre 6 - Classe 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- Chapitre 7 - Classe 4.3 — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
- Chapitre 8 - Classe 5.1 — Matières comburantes
- Chapitre 9 - Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- 1507 Caractéristiques de la classe 5.2
- 1508 Classement des peroxydes organiques
- 1509 Nouveaux peroxydes et nouvelles préparations
- 1510 Dispositions relatives à la régulation de température des peroxydes organiques
- 1511 Désensibilisation des peroxydes organiques
- 1512 Groupe d'emballage de la classe 5.2
- 1513 Exemple d'application de la classe 5.2
- 1514 Rubriques génériques et NSA de la classe 5.2
- 1507 Caractéristiques de la classe 5.2
- Chapitre 10 - Classe 6.1 — Matières toxiques
- Chapitre 11 - Classe 6.2 — Matières infectieuses
- Chapitre 12 - Classe 7 — Matières radioactives
- 1524 Généralités
- 1525 Définitions et exclusions
- 1526 Définitions de la classe 7
- 1527 Systèmes d'unités
- 1528 Matières de faible activité spécifique (LSA)
- 1529 Matières radioactives sous forme spéciale
- 1530 Objet contaminé superficiellement (SCO)
- 1531 Matières fissiles
- 1532 Détermination de l'indice de transport
- 1533 Détermination de l'indice de sûreté-criticité (CSI)
- 1534 Limites concernant l'indice de transport (TI), l'indice de sûreté-criticité (CSI) et l'intensité de rayonnement pour les colis et les suremballages
- 1535 Rubriques génériques et NSA de la classe 7
- 1524 Généralités
- Chapitre 13 - Classe 8 — Matières corrosives
- Chapitre 14 - Classe 9 — Matières et objets dangereux divers et matières dangereuses du point de vue de l'environnement
- Chapitre 15 - Polluants marins
- Chapitre 16 - Déchets dangereux
- Chapitre 17 - Marchandises sous régulation de température
- Chapitre 18 - Marchandises en quantités limitées
- Chapitre 19 - Marchandises en quantités exceptées
- Chapitre 1 - Principes de classement
- LIVRE 3 - Emballages
- Chapitre 1 - Rôle de l'expéditeur quant à l'emballage
- Chapitre 2 - Emballages usuels
- Section 1 - Cadre réglementaire
- Section 2 - Types d'emballage et codification
- Section 3 - Épreuves et contrôles des emballages
- Section 4 - Marquage des emballages
- 1590 Finalité du marquage
- 1591 Marques à apposer sur les emballages
- 1592 Marques additionnelles à apposer sur les emballages reconditionnés
- 1593 Marque additionnelle des emballages de secours
- 1594 Marque additionnelle des emballages en plastique recyclé
- 1595 Marque des emballages pour matières infectieuses
- 1596 Modalités d'apposition des marques
- 1597 Exemples de marquage d'emballage
- 1590 Finalité du marquage
- Section 5 - Utilisation des emballages
- 1598 Matières et emballages non autorisés
- 1599 Contrôles préalables
- 1600 Comptabilité chimique
- 1601 Taux de remplissage
- 1602 Pression interne et évent
- 1603 Emballages intérieurs et extérieurs
- 1604 Emballage de secours
- 1605 Fermeture
- 1606 Durée d'utilisation de certains emballages
- 1607 Emballages vides non nettoyés
- 1598 Matières et emballages non autorisés
- Section 1 - Cadre réglementaire
- Chapitre 3 - Grands récipients pour vrac (GRV)
- Annexes
- Chapitre 4 - Grands emballages
- Chapitre 5 - Groupes et instructions d'emballage
- Chapitre 6 - Prescriptions particulières d'emballage
- Section 1 - Classe 1 — Matières et objets explosibles
- Section 2 - Classe 2 — Gaz
- Section 3 - Classe 3 — Liquides inflammables
- Section 4 - Classe 4.1 — Matières solides inflammables, matières autoréactives et matières explosibles désensibilisées
- Section 5 - Classe 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- Section 6 - Classe 4.3 — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
- Section 7 - Classe 5.1 — Matières comburantes
- Section 8 - Classe 5.2 — Peroxydes organiques
- Section 9 - Classe 6.1 — Matières toxiques
- Section 10 - Classe 6.2 — Matières infectieuses
- Section 11 - Classe 7 — Matières radioactives
- Section 12 - Classe 8 — Matières corrosives
- Section 13 - Classe 9 — Matières et objets dangereux divers
- Section 1 - Classe 1 — Matières et objets explosibles
- Annexes
- Chapitre 7 - Suremballages et unités de charge
- Chapitre 1 - Rôle de l'expéditeur quant à l'emballage
- LIVRE 4 - Étiquetage et marquage des colis
- Chapitre 1 - Marques d'expédition
- Section 1 - Prescriptions générales
- 1684 Références réglementaires
- 1685 Définition du colis
- 1686 Marques générales à apposer
- 1687 Caractéristiques et emplacement du marquage
- 1688 Marque polluant marin
- 1689 Emplacement de la marque polluant marin
- 1690 Dispense d'apposition de la marque polluant marin sur les colis
- 1691 Emballage en commun
- 1692 Emballages placés dans un engin de transport
- 1684 Références réglementaires
- Section 2 - Mentions particulières à certaines classes
- Section 1 - Prescriptions générales
- Chapitre 2 - Étiquetage des colis
- Section 1 - Étiquettes de danger
- Sous-section 1 - Prescriptions générales
- Sous-section 2 - Prescriptions particulières à certaines classes
- 1703 Matières et objets explosifs — classe 1
- 1704 Matières de risque subsidiaire classe 1
- 1705 Gaz — classe 2
- 1706 Gaz présentant un risque subsidiaire
- 1707 Matières autoréactives – classe 4.1
- 1708 Matières sujettes à inflammation spontanée — classe 4.2
- 1709 Peroxydes organiques — classe 5.2
- 1710 Matières infectieuses — classe 6.2
- 1711 Matières radioactives — classe 7
- 1712 Matières corrosives — classe 8
- 1703 Matières et objets explosifs — classe 1
- Sous-section 3 - Prescriptions particulières à certains emballages
- Sous-section 1 - Prescriptions générales
- Section 2 - Étiquette de manutention
- Section 1 - Étiquettes de danger
- Chapitre 3 - Étiquetage et marquage des unités de charge et des suremballages
- Chapitre 1 - Marques d'expédition
- LIVRE 5 - Engins de transport
- Chapitre 1 - Agrément des conteneurs
- Annexes
- Chapitre 2 - Empotage des conteneurs et chargement des véhicules routiers
- Annexes
- Chapitre 3 - Conteneurs pour vrac
- Chapitre 4 - Cadre réglementaire et définitions des citernes
- Section 1 - Principes
- Section 2 - Citernes mobiles de type OMI
- 1773 Dispositions réglementaires
- 1774 Champ d'application
- 1775 Les différents types de citerne mobile
- 1776 Définitions communes aux divers types de citerne mobile de type OMI
- 1777 Définitions spécifiques au transport de matières dangereuses autres que de classe 2
- 1778 Définitions spécifiques au transport de gaz liquéfiés non réfrigérés
- 1779 Définitions spécifiques au transport de gaz liquéfiés réfrigérés
- 1773 Dispositions réglementaires
- Section 3 - Citernes mobiles de type « ONU »
- 1780 Dispositions réglementaires
- 1781 Champ d'application
- 1782 Définitions communes aux citernes mobiles dites « ONU »
- 1783 Définitions spécifiques au transport de matières des classes 1 et classes 3 à 9
- 1784 Définitions spécifiques au transport des gaz liquéfiés non réfrigérés de la classe 2
- 1785 Définitions spécifiques au transport des gaz liquéfiés non réfrigérés de la classe 2
- 1780 Dispositions réglementaires
- Section 4 - Véhicules-citernes routiers
- Section 1 - Principes
- Chapitre 5 - Conception et utilisation des citernes
- Section 1 - Conception, construction et équipement des citernes
- Section 2 - Approbation, documents et organismes agréés
- Section 3 - Visites et épreuves
- Section 4 - Marquage
- Section 5 - Taux de remplissage
- Section 6 - Matières autorisées au transport en citernes
- 1819 Dispositions réglementaires
- 1820 Description des colonnes (13) et (14) de la Liste des marchandises dangereuses
- 1821 Instructions de transport en citernes mobiles
- 1822 Dispositions spéciales applicables au transport en citernes mobiles
- 1823 Prescriptions particulières d'utilisation
- 1824 Gaz liquéfiés non réfrigérés autorisés au transport
- 1825 Gaz liquéfiés réfrigérés autorisés au transport
- 1819 Dispositions réglementaires
- Section 1 - Conception, construction et équipement des citernes
- Annexes
- Chapitre 6 - Obligations de l'expéditeur et du transporteur
- Annexes
- Chapitre 7 - Chargement à bord des navires
- 1833 Réglementation
- 1834 Définitions
- 1835 Prescriptions applicables à l'ensemble des navires
- 1836 Engins de transport sous fumigation
- 1837 Transport de marchandises de la classe 1 dans des engins de transport
- 1838 Engins de transport à bord des espaces à cargaison
- 1839 Dispositions relatives à l'arrimage
- 1840 Transport de marchandises dangereuses par navires porte-barges
- 1841 Définitions
- 1842 Prescriptions
- 1833 Réglementation
- Chapitre 1 - Agrément des conteneurs
- LIVRE 6 - Étiquetage et signalisation des engins de transport
- LIVRE 7 - Documents d'accompagnement
- Chapitre 1 - Établissement du document de transport
- Annexes
- Chapitre 2 - Mentions du document de transport
- Section 1 - Mentions générales
- Section 2 - Mentions particulières à certaines matières
- 1875 Matières et objets explosibles (classe 1)
- 1876 Gaz (classe 2)
- 1877 Matières autoréactives et peroxydes organiques (classes 4.1 et 5.2)
- 1878 Matières toxiques (classes 6.1)
- 1879 Matières infectieuses (classe 6.2)
- 1880 Matières radioactives (classe 7)
- 1881 Matières inflammables
- 1882 Matières visqueuses
- 1883 Matières stabilisées
- 1884 Matières à haute température
- 1885 Polluants marins
- 1875 Matières et objets explosibles (classe 1)
- Section 3 - Mentions particulières à certains transports
- 1886 Transport sous exemption ou autorisation
- 1887 Transport d'engins sous fumigation
- 1888 Transport en conteneur pour vrac
- 1889 Transport d'échantillons
- 1890 Transport de déchets
- 1891 Transport d'emballages et de citernes vides
- 1892 Transport en emballages de secours
- 1893 Transports en quantités limitées
- 1894 Transports en quantités exceptées
- 1886 Transport sous exemption ou autorisation
- Section 1 - Mentions générales
- Chapitre 3 - Certificats et documents divers
- Chapitre 1 - Établissement du document de transport
- LIVRE 8 - Formations
- LIVRE 9 - Nomenclature des matières
- LIVRE 1 - Cadre réglementaire
- PARTIE 3 - Transports aériens
- LIVRE 1 - Cadre réglementaire
- Chapitre 1 - Présentation des règlements
- Chapitre 2 - Champ d'application des règlements
- Annexes
- Chapitre 3 - Plan des règlements
- Chapitre 1 - Présentation des règlements
- LIVRE 2 - Classement des matières
- Chapitre 1 - Classe 1 — Matières et objets explosibles
- Chapitre 2 - Classe 2 — Gaz
- Chapitre 3 - Classe 3 — Liquides inflammables
- Chapitre 4 - Division 4.1 — Solides inflammables
- Chapitre 5 - Division 4.2 — Matières sujettes à inflammation spontanée
- Chapitre 6 - Division 4.3 — Matières qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
- Chapitre 7 - Division 5.1 — Matières comburantes
- Chapitre 8 - Division 5.2 — Peroxydes organiques
- Chapitre 9 - Division 6.1 — Matières toxiques
- 1968 Définition des matières toxiques
- 1969 Classification des matières toxiques
- 1970 Détermination du groupe d'emballage des matières toxiques
- 1971 Liquides ayant une toxicité à l'inhalation correspondant au groupe d'emballage I
- 1972 Solides ayant une toxicité à l'inhalation correspondant au groupe I
- 1973 Rubriques collectives de la division 6.1
- 1968 Définition des matières toxiques
- Annexes
- Chapitre 10 - Classes 6.2 et 7 — Matières infectieuses et matières radioactives
- Chapitre 11 - Classe 8 — Matières corrosives
- Chapitre 12 - Classe 9 — Marchandises dangereuses diverses
- Chapitre 13 - Identification et classement des matières
- Section 1 - Obligations de l'expéditeur
- Section 2 - Marchandises interdites au transport
- Section 1 - Obligations de l'expéditeur
- Annexes
- Chapitre 14 - Nomenclature des matières
- Annexes
- Chapitre 1 - Classe 1 — Matières et objets explosibles
- LIVRE 3 - Emballages
- Chapitre 1 - Prescriptions générales d'emballage
- Annexes
- Chapitre 2 - Spécifications des emballages
- Chapitre 3 - Instructions d'emballage
- Section 1 - Objet des instructions
- Section 2 - Études de cas
- 2040 Classe 1 — Pétards de chemin de fer
- 2041 Classe 2 — Chlorure de méthyle
- 2042 Classe 3 — Éther butylméthylique
- 2043 Division 4.1 — Ferrocérium
- 2044 Division 4.2 — Diamidemagnésium
- 2045 Division 5.2 — Peroxycrotonate de tert-butyle (concentration ≤ à 77 % avec un diluant du type A ≥ à 23 %)
- 2046 Division 6.1 — Fluorosilicate de magnésium
- 2047 Classe 8 — Hydroxyde de sodium en solution
- 2048 Classe 9 — Polystyrène expansible en granulés
- 2040 Classe 1 — Pétards de chemin de fer
- Section 1 - Objet des instructions
- Chapitre 1 - Prescriptions générales d'emballage
- LIVRE 4 - Étiquetage et marquage des colis
- Chapitre 1 - Marquage des colis
- Chapitre 2 - Étiquetage des colis
- Section 1 - Dispositions générales
- 2061 Obligation d'étiquetage des colis et des suremballages
- 2062 Types d'étiquettes
- 2063 Emplacement des étiquettes
- 2064 Résistance des étiquettes
- 2065 Impossibilité matérielle d'apposition
- 2066 Responsabilité de l'expéditeur
- 2067 Obligation de l'exploitant
- 2068 Emballage en commun
- 2069 Emballage de secours
- 2070 Emballage vide
- 2061 Obligation d'étiquetage des colis et des suremballages
- Section 2 - Étiquettes de danger
- Section 3 - Étiquettes de manutention
- 2086 Types d'étiquettes de manutention
- 2087 Étiquettes de manutention « Masses magnétisées »
- 2088 Étiquettes de manutention « Avion-cargo uniquement »
- 2089 Étiquettes de manutention « Sens du chargement »
- 2090 Étiquette de manutention « Protéger de la chaleur »
- 2091 Étiquette de manutention « Matières radioactives en colis exceptés »
- 2092 Étiquette de manutention « pile au lithium »
- 2086 Types d'étiquettes de manutention
- Section 1 - Dispositions générales
- Chapitre 1 - Marquage des colis
- LIVRE 5 - Documents d'accompagnement
- Chapitre 1 - Déclaration d'expédition
- Annexes
- Chapitre 2 - Certificats spéciaux et LTA
- Chapitre 1 - Déclaration d'expédition
- LIVRE 6 - Expéditions
- LIVRE 1 - Cadre réglementaire
- PARTIE 4 - Guide
- A propos de cet ouvrage
Naviguez sur |
|