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Accords collectifs


Vous trouverez dans cette rubrique, classés par grands thèmes, le texte intégral des accords les plus innovants, passés par les entreprises. Un inépuisable réservoir à idées. Cette base contient actuellement 669 accords sélectionnés et sera régulièrement mise à jour.

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Accord national du 21 octobre 2014 relatif au développement de l'alternance dans la métallurgie


Thème : Emploi, recrutement, travail précaire | Branche : métallurgie

Accord du 13 février 2014 de méthode et d'accompagnement de la mutualisation des activités moyens de paiement centralisées des banques de détail de la Société générale


Thème : Gestion de l’emploi, GPEC 

Accord du 15 mai 2014 relatif au don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade chez Peugeot Citroën


Thème : Durée du travail 

Accord du 15 avril 2014 relatif au compte épargne temps chez Heraklès (groupe Safran)


Thème : Temps choisi, CET 

Charte du 7 mai 2014 sur la sous-traitance du nettoyage chez Louvre Hotels Group


Thème : Responsabilité sociale 

Accord mondial du 13 mai 2014 sur la santé et la sécurité au travail chez GDF Suez


Thème : Santé au travail 

Avenants du 15 mais 2014 sur le temps partiel et sur les salaires dans le sport


Thème : Durée du travail | Branche : branche du sport

Accord du 27 mars 2014 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes chez MMA


Thème :  

Accord du 6 novembre 2013 relatif au contrat de génération dans l'UES Solvay


Thème : Emploi, recrutement, travail précaire 

Accord du 30 mars 2014 relatif au travail atypique chez GFI Informatique


Thème : Durée du travail 

Accord de février 2014 relatif à la rémunération et à la carrière de l'encadrement de la RATP


Thème : Parcours professionnel 

Accord sur l'égalité professionnelle 2013-2015, à la Compagnie nationale du Rhône


Thème : Egalité professionnelle 

Accord du 15 avril 2014 sur l'accès à l'intranet et à la messagerie des syndicats dans la branche des caisses d'épargne


Thème : Dialogue social | Branche : Caisses d'épargne

Accord du 19 décembre 2013 "Génération Plus" conclu chez Terreal


Thème : Gestion de l’emploi, GPEC | Branche :

Accord du 19 mars 2014 relatif aux garanties complémentaires incapacité, invalidité, décès, à la RATP


Thème : Prévoyance 

Accord du 25 septembre 2013, relatif à l'équilibre travail et vie privée chez Alstom Transport


Thème : Egalité professionnelle 

Accord du 7 avril 2014 sur la politique du logement social à La Poste


Thème : Responsabilité sociale 

Accord du 3 février 2014 sur les mesures d'accompagnement de la mobilité géographique et fonctionnelle chez Manpower


Thème : Parcours professionnel 

Accord du 2 avril 2014 sur la mise en place d'un plan d'épargne d'entreprise chez KME


Thème : Rémunération 

Accord du 28 janvier 2014 sur le travail cinq dimanches par an dans les services automobiles de Meurthe-et-Moselle


Thème : Durée du travail | Branche : Services automobiles



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